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Marques déposées par philippe vignal
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clos des lys
Marque expirée - Marque en non vigueur

clos des lys
philippe vignal

Numéro de dépôt :
3526871
Date de dépôt :
24/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2017
clos des lys de philippe vignal

Présentation de la marque clos des lys

Déposée le 24 septembre 2007 par philippe vignal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « clos des lys »

Le déposant est philippe vignal domicilié(e) 68 bis rue georges clemenceau,77590 CHARTRETTES - 77590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe vignal domicilié(e) 68 bis rue georges clemenceau,77590 CHARTRETTES - 77590 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clos des lys est expirée depuis le 24 septembre 2017.

philippe vignal a également déposé les autres marques suivantes : MADAPRO


philippe vignal - 68 bis rue georges clemenceau,77590 CHARTRETTES - 77590 - France


philippe vignal - 68 bis rue georges clemenceau,77590 CHARTRETTES - 77590 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Fruits et légumes frais ; agrumes.